Liste des pièces du dossier

 

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

3. REGLEMENT

4. PLAN DE ZONAGE (4 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3 - planche 4

5. ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

6. ANNEXES SANITAIRES

Notice

Plan du réseau d’assainissement

Plan du réseau d’eau potable

Schéma Directeur d’Assainissement (3 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3

7. ANNEXES SERVITUDES

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des Servitudes d'Utilité Publique (2 planches) planche 1 - planche 2

Mises à jour par arrêté municipal du 24/9/2018

8. ANNEXES GRAPHIQUES (1 planche)

9. CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES BRUYANTES

10. AUTRE ANNEXE

Porter à Connaissance préfectoral du 08 octobre 2015 sur les risques

technologiques liés à l’usine de potabilisation de l’eau à Méry-sur-Oise